Politique de confidentialité

1. Introduction

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont La Pépinière du Fruitier collecte, utilise et protège les informations personnelles que vous nous fournissez lors de l’utilisation du site lapepinieredufruitier.fr.

En utilisant ce site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données conformément à cette politique, en accord avec le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés modifiée.

2. Identité du responsable du traitement

Responsable du traitement : Thomas Parent – La Pépinière du Fruitier
Adresse : Route de Ghissignies, 59530 Le Quesnoy, France
Email : t.parent@lapepinieredufruitier.fr
SIRET : 892 154 014 00013

3. Données personnelles collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires au bon fonctionnement du site et au traitement de vos commandes. Ces données peuvent inclure :

• Nom et prénom
• Adresse postale et adresse de livraison
• Adresse e-mail et numéro de téléphone
• Informations de paiement (gérées de manière sécurisée par nos prestataires)
• Historique de commandes et de correspondances
• Données de navigation et statistiques anonymes (via cookies ou outils d’analyse)

4. Finalités du traitement

Vos données personnelles sont utilisées uniquement pour :

• Assurer le traitement, la préparation et la livraison des commandes
• Communiquer avec le client (confirmation, suivi, facturation, service après-vente)
• Gérer le compte client et l’historique d’achats
• Améliorer nos services et l’expérience utilisateur sur le site
• Envoyer des informations commerciales (si vous y avez consenti)
• Respecter nos obligations légales et comptables

5. Base légale du traitement

Les traitements de données reposent sur :

• L’exécution d’un contrat (commande, livraison, facturation)
• Le consentement (inscription à la newsletter ou offres commerciales)
• L’intérêt légitime de l’entreprise (amélioration du site et de la relation client)
• Le respect d’obligations légales (conservation de factures, traçabilité des ventes)

6. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées :

• Durant la relation commerciale et jusqu’à 3 ans après le dernier contact client
• Les documents comptables et factures sont conservés 10 ans (obligation légale)
• Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois

7. Partage des données

Vos données ne sont jamais vendues à des tiers. Elles peuvent être transmises uniquement à :

• Nos prestataires de paiement (Stripe, PayPal) pour la gestion des transactions sécurisées
• Nos transporteurs (DPD, Géodis) pour la livraison des commandes
• Notre hébergeur o2switch (Clermont-Ferrand, France)

8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation. Les échanges d’informations sensibles (paiements, formulaires) sont sécurisés par protocole HTTPS (SSL/TLS).

9. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès à vos données
• Droit de rectification ou de suppression
• Droit d’opposition ou de limitation du traitement
• Droit à la portabilité de vos données

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à t.parent@lapepinieredufruitier.fr ou par courrier à : La Pépinière du Fruitier – Route de Ghissignies, 59530 Le Quesnoy.

Nous répondrons à toute demande dans un délai maximum de 30 jours.

10. Cookies

Le site lapepinieredufruitier.fr utilise des cookies afin d’améliorer la navigation et de mesurer la fréquentation. Les cookies ne permettent pas de vous identifier directement. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

11. Sous-traitance et hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France (www.o2switch.fr)

12. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité, vous pouvez nous écrire à : t.parent@lapepinieredufruitier.fr

13. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée à tout moment pour tenir compte des évolutions légales ou techniques. Nous invitons les utilisateurs à la consulter régulièrement. Dernière mise à jour : octobre 2025.